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1/ EDITEUR

  • Société : Le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr est édité par la société Starty Media (Anciennement SAS Les Dénicheurs) enregistrée au R.C.S. de Paris.
  • Directeur de la publication : Ludovic Macet
  • Siège sociale : 66 Avenue des champs élysées, 75008 Paris – FRANCE
  • Siren : 828 536 417
  • Contact : https://reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr/contact
  • Hebergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France OU PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada

2/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr appartient et est exploité par la société Les Dénicheurs SAS (ci-après « Les Dénicheurs »). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr (ci-après « le Site »), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

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Les Dénicheurs se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

3/ LIENS VERS D’AUTRES SITES

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En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des sites par notamment un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « logiciels malveillants ».

4/ COMMENTAIRES PRODUITS & BOUTIQUES

Tous les commentaires soumis par les visiteurs sont revus par l’équipe du Site, qui est seule juge de leur caractère acceptable ou non sans qu’aucune réclamation ne soit possible. La validation d’un commentaire n’étant jamais définitive, un commentaire déjà validé peut à tout moment être retiré des Sites sans qu’aucune réclamation ne soit possible.

Le commentaire doit se conformer à la législation en vigueur en France. Sont interdits :

  • l’incitation à la haine raciale et à la discrimination
  • la négation des crimes contre l’humanité et l’apologie de crimes de guerre
  • la diffamation, ce qui porte atteinte à l’honneur d’une personne
  • l’incitation au piratage informatique.

Les administrateurs des sites se réservent également le droit de supprimer un commentaire si celui-ci est jugé trop agressif, grossier ou encore totalement hors sujet.

Toute allusion sexiste, homophobe ou raciste sera aussi effacée, tout comme les messages publicitaires, les messages contenant des coordonnées privées, une adresse internet, une adresse postale ou e-mail.

5/ INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Toutes les informations et photos sur les produits référencés sur nos sites ne sont pas contractuelles. Seules les informations indiquées sur les sites spécifiques des marchands les engagent suivant leurs conditions respectives de vente.

L’ensemble des produits présentés sur le Site ne sont pas forcément testés physiquement. Les mots “Review” et “Test” sont parfois utilisés par abus de langage pour faire référence à l’avis du rédacteur, qui demeure subjectif, sur les produits présentés.

Les présentation de produits et avis donnés sur ces produits sont parfois rédigés par des auteurs indépendants ou prestataires externes auxquels Les Dénicheurs fait appel. Dans ce cas précis, les informations proviennent de recoupement de diverses sources ou avis extérieur au Site.

Nous ne pouvons être tenus responsables en cas d’erreur sur les caractéristiques techniques données pour un produit. Cela est notamment le cas sur les informations tarifaires affichées sur les page du Site, pouvant à tout moment être modifiés par les sites marchands.

Nous invitons les lecteurs à toujours vérifier d’eux mêmes l’exactitude des informations et à consulter les fiches produits des constructeurs/fournisseurs/sites marchands.

En outre, malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent toujours être contenues sur le Site. Aucune responsabilité du fait de ces erreurs ou omissions ne pourra être retenue à l’encontre du directeur de la publication ou de l’auteur.

Les Dénicheurs et Le site ne sont pas rattachés à une société, à une entreprise, ou à une quelconque marque présentée sur le Site.

6/ LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Les Dénicheurs s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois Les Dénicheurs ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

Les visiteurs et marchands restent propriétaires des informations qu’ils nous communiquent. Les Dénicheurs se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. Les Dénicheurs se réserve le droit de se retourner contre le marchand ou l’utilisateur en cas de fausses déclarations leurs portant préjudice. Le marchand et l’utilisateur acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.

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7/ PROGRAMME PARTENAIRE AMAZON

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