1/ EDITEUR
- Société : Le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr est édité par la société Starty Media (Anciennement SAS Les Dénicheurs) enregistrée au R.C.S. de Paris.
- Directeur de la publication : Ludovic Macet
- Siège sociale : 66 Avenue des champs élysées, 75008 Paris – FRANCE
- Siren : 828 536 417
- Contact : https://reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr/contact
- Hebergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France OU PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada
2/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr appartient et est exploité par la société Les Dénicheurs SAS (ci-après « Les Dénicheurs »). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr (ci-après « le Site »), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Les Dénicheurs à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
Les Dénicheurs se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
3/ LIENS VERS D’AUTRES SITES
La responsabilité de Les Dénicheurs ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de Les Dénicheurs. De surcroît, l’existence d’un lien entre le site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Les Dénicheurs approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des sites par notamment un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « logiciels malveillants ».
4/ COMMENTAIRES PRODUITS & BOUTIQUES
Tous les commentaires soumis par les visiteurs sont revus par l’équipe du Site, qui est seule juge de leur caractère acceptable ou non sans qu’aucune réclamation ne soit possible. La validation d’un commentaire n’étant jamais définitive, un commentaire déjà validé peut à tout moment être retiré des Sites sans qu’aucune réclamation ne soit possible.
Le commentaire doit se conformer à la législation en vigueur en France. Sont interdits :
- l’incitation à la haine raciale et à la discrimination
- la négation des crimes contre l’humanité et l’apologie de crimes de guerre
- la diffamation, ce qui porte atteinte à l’honneur d’une personne
- l’incitation au piratage informatique.
Les administrateurs des sites se réservent également le droit de supprimer un commentaire si celui-ci est jugé trop agressif, grossier ou encore totalement hors sujet.
Toute allusion sexiste, homophobe ou raciste sera aussi effacée, tout comme les messages publicitaires, les messages contenant des coordonnées privées, une adresse internet, une adresse postale ou e-mail.
5/ INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Toutes les informations et photos sur les produits référencés sur nos sites ne sont pas contractuelles. Seules les informations indiquées sur les sites spécifiques des marchands les engagent suivant leurs conditions respectives de vente.
L’ensemble des produits présentés sur le Site ne sont pas forcément testés physiquement. Les mots “Review” et “Test” sont parfois utilisés par abus de langage pour faire référence à l’avis du rédacteur, qui demeure subjectif, sur les produits présentés.
Les présentation de produits et avis donnés sur ces produits sont parfois rédigés par des auteurs indépendants ou prestataires externes auxquels Les Dénicheurs fait appel. Dans ce cas précis, les informations proviennent de recoupement de diverses sources ou avis extérieur au Site.
Nous ne pouvons être tenus responsables en cas d’erreur sur les caractéristiques techniques données pour un produit. Cela est notamment le cas sur les informations tarifaires affichées sur les page du Site, pouvant à tout moment être modifiés par les sites marchands.
Nous invitons les lecteurs à toujours vérifier d’eux mêmes l’exactitude des informations et à consulter les fiches produits des constructeurs/fournisseurs/sites marchands.
En outre, malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent toujours être contenues sur le Site. Aucune responsabilité du fait de ces erreurs ou omissions ne pourra être retenue à l’encontre du directeur de la publication ou de l’auteur.
Les Dénicheurs et Le site ne sont pas rattachés à une société, à une entreprise, ou à une quelconque marque présentée sur le Site.
6/ LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Les Dénicheurs s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois Les Dénicheurs ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Les visiteurs et marchands restent propriétaires des informations qu’ils nous communiquent. Les Dénicheurs se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. Les Dénicheurs se réserve le droit de se retourner contre le marchand ou l’utilisateur en cas de fausses déclarations leurs portant préjudice. Le marchand et l’utilisateur acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.
En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de Les Dénicheurs, ce dernier décline toute responsabilité: – pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; – pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site; – et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Les Dénicheurs aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. Les Dénicheurs n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
7/ PROGRAMME PARTENAIRE AMAZON
Les Dénicheurs et le Site reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr participent au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.
8/ DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de ce site.
9/ UTILISATION DE COOKIES
Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur et aussi pour permettre l’utilisation de Google Analytics, nous permettons ainsi d’avoir des rapports sur l’utilisation du site.
10/ DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION ET DE SUPPRESSION
Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou grâce au formulaire de contact présent sur ce site.
11/ PSEUDO – PAGE À PROPOS
La page « à notre propos » présente notre équipe au complet. Certains de nos rédacteurs ont préféré utiliser un pseudonyme ou nickname afin de garder leur anonymat. Toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite.
12/ IMAGES ET VIDÉOS SUR LE SITE
Les images et vidéos utilisées et publiées sur le site proviennent d’in